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Sylvain Corcolle
2 impasse Duke Ellington 29600 Morlaix
Siret : 992 604 538 00015
06.33.06.95.43
contact@nexmor3d.fr
Le site www.nexmor3d.fr est hébergé par :
SAS OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
www.ovh.com
Propriété intellectuelle :
La plupart des photos et images présentes sur le site sont sous license dont les droits d'auteur appartiennent à Sylvain Corcolle. Toute reproduction interdite sans autorisation.
Certaines autres images d'illustration présentes sur le site sont libres de droits et proviennent du site suivant : www.pixabay.com
Protection des données personnelles :
Le site www.nexmor3d.fr n’est pas déclaré à la CNIL car il ne collecte aucune donnée personnelle. Les seules données éventuellement collectées sont celles qui permettent à l'hébergeur OVH de fournir des statistiques sur les visites du site. Toute réclamation relative à la protection des données résultante de la visite de ce site devra donc se faire auprès de l'hébergeur.
Litige - médiation de la consommation :
En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez
Filières à responsabilité élargie des producteurs :
Comme le prévoi la loi, en tant que producteur et metteur sur le marché de certains produits, Sylvain Corcolle EI cotise chaque année pour le financement et l'organisation de la prévention et la gestion des déchets issus de ces produits en fin de vie. Un tel dispositif permet l’intégration par le producteur du coût de prévention et de gestion des déchets dans le coût du produit, ce qui l'incite à l’éco-conception de son produit pour réduire ces coûts.
Cotisations en cours :
- EMPAP : FR469799_01XZSN
- JOUET : FR469799_12SXGG
Sylvain Corcolle
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